Oui, même si le vendeur crédirentier n’est pas d’accord. S’il refuse, le débirentier devra signifier la vente au crédirentier par voie d’huissier conformément aux dispositions de l’article 1690 du Code civil.Même si le crédit-rentier ne veut aucun changement à un contrat qui engage son débit-rentier initial jusqu’à son décès, il ne va donc pas accepter la vente mais elle se fera quand-même .Dans la pratique ,les risques du créditrentier ne sont pas si important: dans ce cas: – comme il ne l’a pas acceptée, le débit-rentier initial restera lié au crédit-rentier par les clauses de la vente initiale.De plus , la revente peut se faire sans l’accord du crédit-rentier. Car le crédit-rentier voit ainsi ses garanties renforcées par ce système. Le nouvel acquéreur va payer la rente. Et l’ancien acquéreur est supposé se substituer à lui si le second acquéreur ne le fait pas. Mais le nouvel acquéreur n’a de toutes façon aucun intérêt à ne pas payer, car il risque de perdre son bien (la clause d’annulation de la vente initiale étant toujours en vigeur).Si le nouvel acquéreur paie au comptant la valeur de l’ immeuble, le débirentier devra continuer d’assumer le versement de la rente viagère.
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